Mentions légales – Site de la Mairie de Dampierre-en-Burly
1. Présentation générale
Les présentes mentions légales s’appliquent au site Internet :
https://dampierre-en-burly.fr/
Éditeur du site
Dénomination sociale : Mairie de Dampierre-en-Burly
Adresse du siège social : 14 rue Nationale – 45570 Dampierre-en-Burly
SIRET : [à compléter]
Code APE : [à compléter]
N° TVA intracommunautaire : [à compléter]
Téléphone : 02 38 29 53 00
Adresse e-mail : Dampierredirection@orange.fr
Direction de la publication
Directeur de la publication : Serge MERCADIÉ
Co-directeur de la publication : [à renseigner si applicable]
2. Propriété intellectuelle
La structure générale du site, ainsi que l’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, documents, éléments sonores, graphismes, etc.) sont la propriété de la Mairie de Dampierre-en-Burly ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de la mairie, est strictement interdite.
Une telle reproduction constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3. Données personnelles
Des traitements de données à caractère personnel peuvent être réalisés lors de l’utilisation du site https://dampierre-en-burly.fr/.
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4. Cookies
Un cookie est un petit fichier informatique permettant d’analyser le comportement de l’utilisateur lors de sa navigation.
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5. Maintenance et mise à jour
La Mairie de Dampierre-en-Burly se réserve le droit de modifier ou d’actualiser la présente notice à tout moment et sans préavis.
Date de dernière mise à jour : 23/01/2024
6. Réalisation technique et hébergement
A.T. MÉDIA COMMUNICATION
69 rue du Colombier – 45000 Orléans
Tél. : 02 38 78 04 78